XIRIUS

Tables rondes - Questions réponses relatives à la pratique du recouvrement des taxes et redevances locales

Gepubliceerd op : 06/05/2022 06 mai mai 05 2022 00h00 00 00

Actualités du cabinet

Colloque organisé par la Revue de Fiscalité Régionale et Locale sur « Le recouvrement des taxes et redevances des communes et des provinces – Le point depuis l’entrée en vigueur...

{ LIRE_LA_SUITE }

L’article 356 du C.I.R. 92 - Rappel des principes & Questions pratiques

Gepubliceerd op : 26/04/2022 26 avril avr. 04 2022 00h00 00 00

Actualités du cabinet

Conférence donnée à l’International fiscal Association – Belgium

{ LIRE_LA_SUITE }

Le constat d’inconstitutionnalité en tant que motif de dégrèvement d’office ? Oui, mais pas n’importe lequel !

Gepubliceerd op : 31/03/2022 31 mars mars 03 2022 00h00 00 00

Actualités du cabinet

Note d’observations sous C. C., 26 novembre 2020, n°116/2020, R.G.C.F., 2022/2, pp. 152-155

{ LIRE_LA_SUITE }

What does VAT Actually Tax ?

Gepubliceerd op : 22/03/2022 22 mars mars 03 2022 00h00 00 00

Actualités du cabinet

International VAT Monitor 2022 Vol 33 n° 2

{ LIRE_LA_SUITE }

Travaux de rénovation : TVA à 6% ou 21% ?

Gepubliceerd op : 25/02/2022 25 février févr. 02 2022 00h00 00 00

Actualités du cabinet

Article publié dans Taxwin

{ LIRE_LA_SUITE }

Commentaire sur les articles D.VI.48 à D.VI.64 CODT

Gepubliceerd op : 01/12/2021 01 décembre déc. 12 2021 00h00 00 00

Actualités du cabinet

Participation co-écrite avec Arnaud Scheyvaerts à l’ouvrage « Commentaire article par article du Code du Développement Territorial (CoDT) », Politeia

{ LIRE_LA_SUITE }

Nieuws

Tables rondes - Questions réponses relatives à la pratique du recouvrement des taxes et redevances locales

L’article 356 du C.I.R. 92 - Rappel des principes & Questions pratiques

Le constat d’inconstitutionnalité en tant que motif de dégrèvement d’office ? Oui, mais pas n’importe lequel !

What does VAT Actually Tax ?

Travaux de rénovation : TVA à 6% ou 21% ?

Commentaire sur les articles D.VI.48 à D.VI.64 CODT